Conditions générales

Les informations publiées sur le site frequencemedicale ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation médicale. Elles ont pour but d’améliorer et non de remplacer la relation directe entre le patient et les professionnels de santé. Les informations ne sont pas susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou à un diagnostic formulé par le médecin. Elle ne peuvent en aucun cas être interprétées comme assurant la promotion de médicaments.

Les informations ne sont ni complètes, ni exhaustives et ne peuvent traiter de l'intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux.

Conditions d’utilisation de forums et des modules « Réagir » des articles

Les forums de frequencemedicale sont ouverts à tous, chacun est libre d’y intervenir, de manière identifiée. Les messages postés sont donc immédiatement visibles en ligne.
Ils sont modérés à posteriori, essentiellement par des médecins avec le concours de médecins journalistes et de journalistes santé.

Ce choix suppose de la part de chaque contributeur le respect de règles élémentaires.

Principes de modération

Les modérateurs assurent une veille sur les discussions et les organisent. Il leur appartient de s’assurer que les propos tenus sur les forums restent courtois, respectueux et surtout conformes aux lois en vigueur.

Les modérateurs pourront effacer donc immédiatement les messages s’ils présentent un caractère :

• Insultant, diffamatoire, dégradant pour la personne humaine ;
• Haineux ou d’incitation à la haine ;
• Raciste, homophobe ;
• Publicitaire ou promotionnel (médicaments, produits de régimes, dispositifs, publicité pour un praticien…) ;

• Comprenant des adresses, des liens ou des numéros de téléphone ;
• Inintelligible, hors sujet ou posté dans plusieurs discussions à la fois.

Cette liste n’est pas exhaustive. frequencemedicale se réserve le droit de supprimer des messages qui n’entreraient pas dans l’une de ces catégories.

Les conditions de bannissement d'un utilisateur varient en fonction du cas (gravité des propos, fréquence de perturbation, profil, etc).

Les internautes faisant ouvertement l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, intervenant en matière de pornographie infantile ou faisant à répétition de la publicité sur les forums de discussion sont automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans préavis.

Cependant, frequencemedicale s’efforce de manière générale de notifier aux internautes concernés une mise en garde avant toute sanction.

Les utilisateurs du forum qui pourraient être interpellés, surpris ou choqués par certains messages diffusés sur les forums de discussion peuvent directement envoyer un mail à l’adresse suivante : moderateur@pourquoi-docteur.fr.

Les utilisateurs reconnaissent que frequencemedicale assume la seule responsabilité d’un prestataire technique définie à l’article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN) au titre des contenus produits par les Utilisateurs dans le cadre des forums de discussion et à ce titre que :

- Frequencemedicale n’assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quels qu’ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) ainsi produits librement par les utilisateurs ;

- Frequencemedicale puisse, conformément à ses obligations légales, supprimer lesdits contenus après qu’un tiers ait fait valoir le caractère illicite du contenu concerné ;

- Frequencemedicale communique, conformément à ses obligations légales et sur demande formelle des autorités judiciaires les éléments permettant l’identification des utilisateurs ayant contribué à ce contenu.

Conseils d’utilisation

Les utilisateurs doivent être respectueux de la parole d’autrui. Sur un forum médical, aucun sujet n’est tabou, mais beaucoup sont difficiles à évoquer. On participe donc aux discussions sans préjugés en utilisant un langage correct.

Lorsqu’on est à l’origine d’une discussion, il est important de la poster dans la thématique adéquate. Ainsi, en évitant d’être hors sujet, on aura plus de chances de recevoir des réponses.

Il est inutile (et interdit, sous peine de suppression) de publier un message plusieurs fois dans des discussion différentes.

Frequencemedicale conseille aux utilisateurs des forums de discussion de ne pas donner leur email personnel ou professionnel. L’utilisateur évite ainsi d’être importuné par des marchands ou des internautes indélicats.

Les allégations médicales et/ou scientifiques sur les forums de discussion doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi a priori véridiques et correctes. Chaque utilisateur est invité à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de son expérience personnelle.

Toute information à caractère médical qui serait contraire à l’éthique et sans fondement scientifique ou qui ne serait pas admise par les communautés médicales et les associations de patients pourra être supprimée sans préavis.

Nous vous rappelons que tout message peut être lu et utilisé par tous et être repris et cité dans d’autres messages, une fois votre message publié.

Les discussions tenues dans le cadre des forums de discussion sont archivées.

Questions médicales

Les médecins-modérateurs de frequencemedicale n’interviennent pas directement dans les discussions et ne répondront à aucune demande d’information de type médical. En aucun cas, les informations publiées sur les forums sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par un médecin.

Abus

Les utilisateurs sont seuls responsables des informations, messages, images et d'une manière générale de tout contenu qu’ils diffusent via les forums.

Frequencemedicale peut prendre l'initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu diffusé sur les forums, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.

En cas d’abus répétés, frequencemedicale se réserve le droit porter plainte et tiendra à disposition de la justice les adresses IP des utilisateurs mis en cause.

Confidentialité des données

Frequencemedicale garantit la confidentialité des données transmises lors de l'inscription aux forums.

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— Dernière mise à jour : septembre 2012